Mise en œuvre de la version 1.4 – Ce qu’il faut savoir

Le 3 mars 2025, nous avons publié sur le Knowledge Hub la version 1.4 de notre Norme pour l’Agriculture Durable.

Cette version simplifiée de notre norme deviendra contraignante à partir du 1^er octobre 2025 et améliorera considérablement sa mise en œuvre par les titulaires de certificat d’exploitation agricole de même que par les titulaires de certificat de chaîne d’approvisionnement.

Pour mettre en œuvre cette nouvelle version de notre norme, nous allons également lancer une nouvelle Plateforme de Certification de Rainforest Alliance (RACP) qui sera disponible d’ici le 3 novembre 2025.

Du 10 octobre au 3 novembre, les données des titulaires de certificat disposant d’une licence « Active » ou d’une licence « Accordée en attente d’activation » (« Granted Pending Activation ») seront gelées. Comme nous changeons de plateforme, les données de certains titulaires de certificat seront gelées pendant la migration vers la nouvelle plateforme.

Quand dois-je commencer à utiliser la version 1.4 de la Norme pour l’Agriculture Durable et la nouvelle RACP ?

La mise à jour de notre norme et le changement de plateforme de certification ne signifient pas pour autant que vous devez planifier un nouvel audit ou renouveler votre certification.  Quand votre prochain audit approchera, nous vous accompagnerons pour passer à la version 1.4 de notre Norme pour l’Agriculture Durable et à la nouvelle RACP. Le moment de votre transition vers la nouvelle norme et la nouvelle plateforme dépendra de votre calendrier d’audit.

À quel moment dois-je effectuer la transition ?

Selon la date de votre prochain audit ou la date d’expiration de votre licence, vous faites partie de l’un des quatre groupes mentionnés ci-dessous. Consultez les informations ci-dessous pour savoir quelles versions de la norme et du système RACP utiliser, ainsi que les dates limites à retenir.

La Politique de simplification : de quoi s’agit-il et comment l’appliquer ?

À compter du 3 mars, nous allons aussi publier une Politique de simplification de la version 1.3. Les titulaires, actuels et nouveaux, d’un certificat d’exploitation agricole ou d’un certificat de chaîne d’approvisionnement pourront ainsi commencer à tirer parti de certaines des nouveautés, comme la réduction du nombre d’exigences et d’inspections internes, et ce, même avant que la version 1.4 ne devienne contraignante.  La Politique expire le 1^er octobre 2025.

La Politique de simplification est disponible sur le Knowledge Hub. Elle indique avec précision les exigences relevant de la version 1.3 qui ne seront plus applicables, ainsi que les mesures qui le resteront.

Pour faciliter davantage la mise en œuvre de la Politique de simplification, nous avons actualisé la liste de vérification de l’auto-évaluation des titulaires de certificat, téléchargeable depuis la Plateforme de Certification de Rainforest Alliance (RACP).

• Les titulaires d’un certificat d’exploitation agricole ou d’un certificat de chaîne d’approvisionnement doivent en premier lieu reconfirmer leur champ d’application sur la RACP. Ainsi, les organismes de certification pourront consulter la liste de vérification actualisée sur la RACP, et les titulaires de certificat pourront (s’ils le souhaitent) vérifier quelles exigences ne s’appliquent plus à eux.

• Les organismes de certification peuvent ensuite utiliser la RACP pour gérer le processus de mise en œuvre de cette liste de vérification lors des prochains audits.

• S’agissant des titulaires d’un certificat d’exploitation agricole ou d’un certificat de chaîne d’approvisionnement qui ont déjà fait l’objet d’un audit, tout cas de non-conformité qui aura été soulevé sur la base d’exigences « non obligatoires » n’aura plus besoin d’être clôturé.

• S’agissant des audits planifiés au titre de la version 1.3 avant le 1^er octobre 2025, toute exigence marquée comme « non obligatoire » n’aura plus besoin de faire l’objet d’une mise en conformité par les titulaires de certificat, ni d’un audit de la part des organismes de certification.

La Politique de simplification : de quoi s’agit-il et comment l’appliquer ?

Afin de faciliter la transition vers la version 1.4, nous introduisons les changements de manière progressive. À partir du 1^er octobre 2025, la norme SAS V1.4 et les annexes correspondantes deviennent contraignantes, mais les règles de certification et d’audit resteront pour l’essentiel inchangées jusqu’au 30 janvier 2026. Une nouvelle Politique sur la mise en œuvre progressive explique ce qui changera ou non.

• Les titulaires d’un certificat d’exploitation agricole continueront à utiliser la version actuelle de la RACP comme à l’accoutumée, avec le nouvel outil de soumission des données au lieu du précédent questionnaire. Les certificats demeurent valides pendant trois ans et s’accompagnent de licences d’un an.

• Les titulaires d’un certificat de chaîne d’approvisionnement passeront à trois niveaux de vérification (au lieu de cinq), avec des audits tous les deux ou trois ans en fonction du risque. À compter du 1^er août, ces nouveaux niveaux apparaîtront lors de la soumission de l’Évaluation des risques de la chaîne d’approvisionnement (ERCA).

Lisez attentivement la Politique sur la mise en œuvre progressive si votre licence et/ou certificat expirent entre le 1^er octobre 2025 et le 1^er février 2026.

Le Knowledge Hub : la plateforme incontournable pour accéder au contenu de la version 1.4

La version 1.4 de la Norme pour l’Agriculture Durable, assortie de ses documents d’accompagnement, et les Règles pour les Audits et la Certification, ont été publiées sur le Knowledge Hub. Vous êtes nombreux à déjà utiliser cette plateforme, c’est pourquoi nous y avons regroupé l’ensemble des documents relatifs à la certification afin que vous puissiez trouver plus facilement ce que vous cherchez. Les documents de la version 1.3 seront toujours disponibles sur notre site Web, mais nous allons progressivement tout transposer sur le Knowledge Hub. Soyez assurés que nous vous tiendrons informés de chacune des étapes à venir.